Saviez-vous que la réglementation canadienne sur l’identification des matières dangereuses tend actuellement vers une norme mondiale?

Une nouvelle norme pour les matières dangereuses

Le SIMDUT 1988, l’ancienne norme a été modifiée l’an dernier (11 février 2015) pour s’aligner sur le Système général harmonisé appelé SGH (Système Global Harmonisé). Actuellement le SIMDUT 1988 et le SIMDUT 2015 sont acceptés, mais la version de 1988 va être complètement éliminée d’ici 2018.

Si vous êtes un fabricant ou un importateur, distributeur de matières dangereuses ou un employeur utilisant des matières dangereuses dans vos locaux, vous devez vous assurer que vous vous conformez entièrement au SIMDUT 2015 d’ici là.

Jetez un coup d’œil à ce tableau qui décrit le plan global de Santé Canada pour la transition de la précédente norme de communication sur les risques (appelées le «Règlement sur les produits contrôlés» ou CPR) vers le SIMDUT 2015, (dénommé «Règlement sur les produits dangereux» ou HPR) d’ici 2018.

IMS_hazardous_materials_new_Canadian_standard_rollout

Pourquoi mondial?

Pourquoi harmoniser avec un nouveau système mondial? Eh bien, il y a plusieurs bonnes raisons. La norme mondiale comprend de nouveaux pictogrammes, couvre un plus large éventail de matières dangereuses et contient des informations plus détaillées sur chaque produit chimique.

Mais la principale raison d’harmoniser est de simplifier et d’aligner les informations entre les pays. Par exemple, un fabricant canadien distribuant aux États-Unis n’aura plus besoin de séparer en deux les informations pour ses fiches de données de sécurité pour les États-Unis et pour le Canada. Il y a cependant, quelques écarts entre les deux pays. Ainsi pour le Canada, l’exigence du bilinguisme demeure.

Si tous les pays adoptent le SGH, cela facilitera non seulement les échanges commerciaux, mais aussi augmentera la sécurité en réduisant la confusion et les erreurs.

En appliquant les informations appropriées à votre étiquette

Une fois que vous avez identifié quels matériaux dangereux que vous importez, expédiez ou utilisez, ils doivent être étiquetés en conséquence. Fait intéressant, la nouvelle norme contient des clauses pour l’emballage qui est trop petit pour contenir lisiblement toutes les informations nécessaires. Dans le cas des conteneurs avec une capacité de 100 ml ou moins par exemple, certaines informations telles que des conseils de prudence et de danger peuvent être omises.

Avec de très petits récipients (3ml ou moins), l’étiquette peut même être amovible.

Voici un lien vers la FAQ de Santé Canada sur le sujet.

 Utilisation de l’étiquette appropriée 

L’étiquetage des matières dangereuses nécessite généralement une étiquette robuste. Elle doit être en mesure de rester parfaitement lisible dans des circonstances parfois extrêmes. Celles-ci peuvent inclure l’exposition à des agents corrosifs, des températures extrêmes ou la lumière directe du soleil et plus encore.

En tant que spécialistes dans les domaines de l’étiquetage et d’identification de produits, nous pouvons vous aider à choisir la bonne étiquette.

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